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Marques déposées par la société VILLE DE LEVALLOIS
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TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS
VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4011068
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/06/2023
TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS de VILLE DE LEVALLOIS

Présentation de la marque TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS

Déposée le 4 juin 2013 par la société VILLE DE LEVALLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société VILLE DE LEVALLOIS domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, HOTEL DE VILLE domicilié(e) PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHÉE DE GOLF DES ENTREPRISES DE LEVALLOIS est expirée depuis le 4 juin 2023.

VILLE DE LEVALLOIS a également déposé les autres marques suivantes : Levallois Jeune , JARDIN BONHEUR , LEVALLOIS DESINTOX , LEVALLOIS INTOX , INFO PRE-INSCRIPTIONS VILLE-LEVALLOIS.FR , INFO VOYAGES VILLE-LEVALLOIS.FR , VILLE DE LEVALLOIS , LEVALLOIS UNIVERSALIS , INFO LEVALLOIS LE MAGAZINE D INFORMATION POUR TOUS LES LEVALLOISIENS INFO-LEVALLOIS.COM , INFO VOYAGES VILLE-LEVALLOIS.FR


VILLE DE LEVALLOIS, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 219200441


DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, HOTEL DE VILLE - PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimésn échantillon) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels.